Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1458723
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 mars 1988 par monsieur Jean Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458723.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15