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Marques déposées par Jean-Michel SIGNOLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean-Michel SIGNOLES

Numéro de dépôt :
1394413
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/1997
Marque figurative de Jean-Michel SIGNOLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 février 1987 par Jean-Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Michel SIGNOLES, domicilié(e) 11, Avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394413.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1997.

Jean-Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , MERCI D'ETRE VENU , CHIPIE , (Marque figurative) , CHIPIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHIPIE , CHIPIE JUNIOR , CHIPIE 1967


Jean-Michel SIGNOLES - 11, Avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI

Vêtements, chaussures, chapellerie.