(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 février 1987 par Jean-Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394413.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 février 1997.
Jean-Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI