Déposée le 7 septembre 1989 par Jean Michel SIGNOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIPIE 1967 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean Michel SIGNOLES, domicilié(e) 11 Avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PETIT ET BAUDIN - France.
La marque CHIPIE 1967 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Michel SIGNOLES - 11 Avenue Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France
CABINET PETIT ET BAUDIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°184433 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15
Vêtements, chaussures, chapellerie. Boutons, boutons-pression, attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, insignes (non en métaux précieux)
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHIPIE 1967"
