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Marques déposées par Jean-Michel SIGNOLES
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CHIPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIPIE
Jean-Michel SIGNOLES

Numéro de dépôt :
1408706
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1996

Présentation de la marque CHIPIE

Déposée le 20 juin 1986 par Jean-Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Michel SIGNOLES, domicilié(e) 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France.

La marque CHIPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIPIE est expirée depuis le 20 juin 1996.

Jean-Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , MERCI D'ETRE VENU , CHIPIE , (Marque figurative) , CHIPIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHIPIE , CHIPIE JUNIOR , CHIPIE 1967


Jean-Michel SIGNOLES - 11, avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI

Tous véhicules de locomotion par air, eau ou terre, particulièrement tous types de voitures, motos, vespas, bateaux à voile ou à moteur, avions.Tous types de jeux et jouets en général; modèles réduits de véhicules tels que voitures, motos, avions, bateaux, ballons poupées ainsi que tous leurs accessoires tels que biberons, chambres, lits, maisons, têtes, théâtres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].