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Marques déposées par monsieur jean michel seilles
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CATAR'OC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATAR'OC
Monsieur jean michel seilles

Numéro de dépôt :
4453336
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
CATAR\'OC de jean michel seilles

Présentation de la marque CATAR'OC

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par monsieur jean michel seilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATAR'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur jean michel seilles domicilié(e) 12 rue antoine de saint exupéry - 34830 - jacou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean michel seilles domicilié(e) 12 rue antoine de saint exupery - 34830 - jacou - France.

La marque CATAR'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATAR'OC arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.


Monsieur jean michel seilles - 12 rue antoine de saint exupéry - 34830 - jacou - France


Monsieur jean michel seilles - 12 rue antoine de saint exupery - 34830 - jacou - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Conduite d'études de projets techniques.