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Marques déposées par Jean Michel SEGAUD
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CONCEPT INSTALLATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCEPT INSTALLATION
Jean Michel SEGAUD

Numéro de dépôt :
3506789
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2017
CONCEPT INSTALLATION de Jean Michel SEGAUD

Présentation de la marque CONCEPT INSTALLATION

Déposée le 13 juin 2007 par Jean Michel SEGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT INSTALLATION »

Le déposant est Jean Michel SEGAUD domicilié(e) 4 Rue du stade,63460 BEAUREGARD VENDON - 63460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CADAEX domicilié(e) Parc d'Activités des Portes de Riom, BP 50152,63204 RIOM CEDEX - 63204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT INSTALLATION est expirée depuis le 13 juin 2017.


Jean Michel SEGAUD - 4 Rue du stade,63460 BEAUREGARD VENDON - 63460 - France


SA CADAEX - Parc d'Activités des Portes de Riom, BP 50152,63204 RIOM CEDEX - 63204 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Pose de portes et fenêtres.