Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIA FITA.DOM
Monsieur Jean-Michel SCHMITT

Numéro de dépôt :
3219237
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
07/04/2013
MARIA FITA.DOM de Jean-Michel SCHMITT

Présentation de la marque MARIA FITA.DOM

Déposée le 7 avril 2003 par monsieur Jean-Michel SCHMITT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « MARIA FITA.DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est monsieur Jean-Michel SCHMITT domicilié(e) 12 avenue du Pont Neuf,11360 VILLENEUVE LES CORBIERES - 11360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Denis BOURDIN Avocat domicilié(e) 650 rue Henri Becquerel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque MARIA FITA.DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIA FITA.DOM est expirée depuis le 7 avril 2013.


Monsieur Jean-Michel SCHMITT - 12 avenue du Pont Neuf,11360 VILLENEUVE LES CORBIERES - 11360 - France


Maitre Denis BOURDIN Avocat - 650 rue Henri Becquerel,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)