M. Jean-Michel SCHERER ABS International, Sarl M. Didier Homerin
Numéro de dépôt :
4249167
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
Présentation de la marque BIO FRACTAL
Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur Jean-Michel SCHERER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABS International, monsieur Didier Homerin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIO FRACTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Les déposants sont monsieur Jean-Michel SCHERER domicilié(e) 47 rue de Rathsamhausem - 67100 - Strasbourg - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABS International domicilié(e) 37 rue de Lyon - 67640 - Fegersheim - France, monsieur Didier Homerin domicilié(e) 30 RUE DE SAVERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier Homerin domicilié(e) 30 RUE DE SAVERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque BIO FRACTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249167.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FRACTAL arrivera à expiration en date du 15 février 2026.
M. Jean-Michel SCHERER - 47 rue de Rathsamhausem - 67100 - Strasbourg - France
ABS International, Sarl - 37 rue de Lyon - 67640 - Fegersheim - France
M. Didier Homerin - 30 RUE DE SAVERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
M. Didier Homerin - 30 RUE DE SAVERNE - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Bactéries pour le traitement d'eaux usées ; produits chimiques pour le traitement d'eaux usées à usage industriel ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Entretien de bâtiments ; entretien de plomberie ; installation de conduites d'eau ; installation de plomberie ; installation d'équipements de blanchisserie et cuisine ; installation de systèmes de protection de l'environnement ; installation de systèmes de récupération d'eaux pluviales ; installation, entretien et réparation d'équipements de cuisine ; installation, entretien et réparation de régulateurs de pression ; installation et maintenance d'appareils électroniques ; installation et maintenance de matériel informatique de transfert de données pour le relevé à distance de compteurs d'électricité ; installation et maintenance de matériel informatique pour des réseaux informatiques et l'accès à Internet ; installation et maintenance d'installations héliothermiques ; installation et maintenance d'installations photovoltaïques ; installation et maintenance de systèmes de chauffage ; installation et maintenance d'instruments, appareils et équipements de transmission et diffusion ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation de matériel informatique ; installation, maintenance et réparation d'appareils de mesurage ; installation, maintenance et réparation d'appareils de réglage, surveillance et commande ; installation, maintenance et réparation d'appareils de traitement électronique de données ; installation, maintenance et réparation d'appareils électroniques de commande ; installation, maintenance et réparation d'appareils électroniques de réglage ; installation, maintenance et réparation de machines à mouler par soufflage ; installation, maintenance et réparation de machines de remplissage de récipients ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique et périphériques d'ordinateurs ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des appareils de traitement de données ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour des réseaux de communication de données ; maintenance d'équipements de dépollution d'eau ; maintenance d'appareils de purification d'eau ; mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de fosses septiques ; mise à disposition d'informations en matière de nettoyage de réservoirs de stockage ; procédés issus des biotechnologies ; recherche en microbiologie environnementale : ; La production de biosurfactants ; La biofixation ; Lépuration des eaux usées (traitement des graisses, réduction des composés azotés, contrôle de lH2S) ; La biodégradation de molécules récalcitrantes (hydrocarbures, PCB, phénols) ;
Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Services de retraitement d'eaux usées ; services de traitement d'eaux usées ; traitement d'eaux usées ; traitement d'eau potable, eau de service et eaux usées ; Services de traitement et de purification des liquides, en particulier des eaux industrielles, municipales et domestiques.
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