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Marques déposées par Jean-Michel SAEZ
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AFRICULTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFRICULTURE
Jean-Michel SAEZ

Numéro de dépôt :
94514925
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque AFRICULTURE

Déposée le 5 avril 1994 par Jean-Michel SAEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AFRICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est Jean-Michel SAEZ, domicilié(e) 44, Route d'Eaunes, 31600 MURET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel SAEZ - France.

La marque AFRICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRICULTURE est expirée depuis le 5 avril 2004.

Jean-Michel SAEZ a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMONOBLE


Jean-Michel SAEZ - 44, Route d'Eaunes, 31600 MURET - France


Jean-Michel SAEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Assurances, Affaires Financières, Affaires Monétaires, Affaires Immobilières

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.