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Marques déposées par monsieur Jean-Michel SABETTA
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ROLLING-TRONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROLLING-TRONE
M. Jean-Michel SABETTA, LA ROULOTTE RIT

Numéro de dépôt :
4261231
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
ROLLING-TRONE de Jean-Michel SABETTA

Présentation de la marque ROLLING-TRONE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur Jean-Michel SABETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROLLING-TRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Michel SABETTA domicilié(e) 3 RUE DE L'ARTISANAT - 64110 - JURANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA ROULOTTE RIT, M. Jean-Michel SABETTA domicilié(e) 3 RUE DE L'ARTISANAT - 64110 - JURANCON - France.

La marque ROLLING-TRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLLING-TRONE arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


M. Jean-Michel SABETTA, LA ROULOTTE RIT - 3 RUE DE L'ARTISANAT - 64110 - JURANCON - France


LA ROULOTTE RIT, M. Jean-Michel SABETTA - 3 RUE DE L'ARTISANAT - 64110 - JURANCON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Installations sanitaires ;

Constructions transportables non métalliques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.