Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUISOL
Numéro de dépôt :
1420158
Date de dépôt :
07/07/1987
Lieu de dépôt :
NERAC
Date d'expiration :
07/07/1997
Présentation de la marque AQUISOL
Déposée le 7 juillet 1987 par Jean-Michel RUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NERAC), la marque française « AQUISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUISOL est expirée depuis le 7 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02