Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CALAGNON
Monsieur JEAN MICHEL ROBERT

Numéro de dépôt :
3092530
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2011
DOMAINE DE CALAGNON de JEAN MICHEL ROBERT

Présentation de la marque DOMAINE DE CALAGNON

Déposée le 30 mars 2001 par monsieur JEAN MICHEL ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CALAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est monsieur JEAN MICHEL ROBERT domicilié(e) 6 ROUTE DE CALAGNON, 33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN MICHEL ROBERT - France.

La marque DOMAINE DE CALAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CALAGNON est expirée depuis le 30 mars 2011.

JEAN MICHEL ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : VENTOUX 1910


Monsieur JEAN MICHEL ROBERT - 6 ROUTE DE CALAGNON, 33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - France


Monsieur JEAN MICHEL ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Calagnon.