Elsass Frei
Présentation de la marque Elsass Frei
Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par monsieur Jean-Michel Ritter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elsass Frei » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Elsass Frei a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elsass Frei arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.
Jean-Michel Ritter a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15