Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elsass Frei
M. Jean-Michel Ritter, Agissant pour le compte de la société "Rott un Wiss" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4142977
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
Elsass Frei de Jean-Michel Ritter

Présentation de la marque Elsass Frei

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par monsieur Jean-Michel Ritter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elsass Frei » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Ritter domicilié(e) 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Ritter domicilié(e) 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France.

La marque Elsass Frei a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elsass Frei arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

Jean-Michel Ritter a également déposé les autres marques suivantes : Rott un Wiss , Rot ùn Wiss , (Marque figurative) , Rot un Wiss , Rouge et Blanc , Fédération Démocratique Alsacienne


M. Jean-Michel Ritter, Agissant pour le compte de la société "Rott un Wiss" en cours de formation - 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France


M. Jean-Michel Ritter - 3 rue du Taennchel - 67600 - SELESTAT - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.