Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONZE DE REVE
Monsieur Jean-Michel RIPA
Monsieur Michel DREYFUSS

Numéro de dépôt :
94542805
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque ONZE DE REVE

Déposée le 28 octobre 1994 par monsieur Jean-Michel RIPA et monsieur Michel DREYFUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONZE DE REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Les déposants sont monsieur Jean-Michel RIPA domicilié(e) 22, rue de Billancourt, 92771 BOULOGNE Cedex - France et monsieur Michel DREYFUSS domicilié(e) 75, rue Pigalle, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SOLO - France.

La marque ONZE DE REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONZE DE REVE est expirée depuis le 28 octobre 2004.

Jean-Michel RIPA a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVELLES DE MARSEILLE , L'ECRAN SPORTIF , MARSEILLE PRIVILEGES , ENERGY TOP , CINE TELE JAQUETTES , FUCHIKO , FOOT INFOS , L'ECRAN DU SPORT , TAXI SCOOP , TOP BEBE


Monsieur Jean-Michel RIPA - 22, rue de Billancourt, 92771 BOULOGNE Cedex - France

Monsieur Michel DREYFUSS - 75, rue Pigalle, 75009 PARIS - France


Société SOLO - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°364124 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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