Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur Jean-Michel RAYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « X-NODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Jean-Michel RAYON domicilié(e) 3 Allée des Florentines - 38240 - MEYLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel RAYON domicilié(e) 3 Allée des Florentines - 38240 - MEYLAN - France.
La marque X-NODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-NODES est expirée depuis le 10 octobre 2022.
Jean-Michel RAYON a également déposé les autres marques suivantes : PC-NODES
M. Jean-Michel RAYON - 3 Allée des Florentines - 38240 - MEYLAN - France
M. Jean-Michel RAYON - 3 Allée des Florentines - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598715 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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