Marque expirée - Marque en non vigueur
AXERIS
Numéro de dépôt :
3410621
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
Présentation de la marque AXERIS
Déposée le 16 février 2006 par Jean-Michel QUÉRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXERIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXERIS est expirée depuis le 16 février 2016.
Inscription le 6 juin 2007 - Rejet partiel n°455051 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12