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Marques déposées par monsieur JEAN MICHEL PROST
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Tract' Horse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tract' Horse
Monsieur JEAN MICHEL PROST

Numéro de dépôt :
4398701
Date de dépôt :
23/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2027
Tract\' Horse de JEAN MICHEL PROST

Présentation de la marque Tract' Horse

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par monsieur JEAN MICHEL PROST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tract' Horse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur JEAN MICHEL PROST domicilié(e) 49 rue pierre loti, zac monplaisir sud - 16100 - Cognac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACT HORSE EQUIPEMENT, Monsieur JEAN MICHEL PROST domicilié(e) 49 rue pierre loti, zac monplaisir sud - 16100 - Cognac - France.

La marque Tract' Horse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tract' Horse arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.


Monsieur JEAN MICHEL PROST - 49 rue pierre loti, zac monplaisir sud - 16100 - Cognac - France


TRACT HORSE EQUIPEMENT, Monsieur JEAN MICHEL PROST - 49 rue pierre loti, zac monplaisir sud - 16100 - Cognac - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Calèches tirées par des chevaux ;

Articles de sellerie; Articles de sellerie en cuir; Bourrellerie; Brides [harnais]; Courroies de harnais; Cuir pour harnais; Harnais; Harnais en cuir; Harnais pour chevaux; Mors [harnachement]; Rênes [harnais]; Sacoches de selles de cheval; Sellerie; Sellerie, cravaches et vêtements pour animaux ;

Travaux de sellerie.