Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Contrat Résultats
M. jean-michel popa, Agissant pour le compte de la société "synchronconseil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3983034
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
Le Contrat Résultats de jean-michel popa

Présentation de la marque Le Contrat Résultats

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur jean-michel popa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Contrat Résultats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur jean-michel popa domicilié(e) 9 avenue daumesnil - 78600 - Maisons-Laffitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean-michel popa domicilié(e) 9 avenue daumesnil - 78600 - Maisons-Laffitte - France.

La marque Le Contrat Résultats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Contrat Résultats est expirée depuis le 14 février 2023.

jean-michel popa a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHRON CONSEIL


M. jean-michel popa, Agissant pour le compte de la société "synchronconseil" en cours de formation - 9 avenue daumesnil - 78600 - Maisons-Laffitte - France


M. jean-michel popa - 9 avenue daumesnil - 78600 - Maisons-Laffitte - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.