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Marques déposées par monsieur Jean-Michel Poirot
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C Comm Ca
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C Comm Ca
Monsieur Jean-Michel Poirot

Numéro de dépôt :
4590862
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
C Comm Ca de Jean-Michel Poirot

Présentation de la marque C Comm Ca

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur Jean-Michel Poirot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C Comm Ca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Poirot domicilié(e) 11 Rue Droite - 11200 - Ferrals-Les-Corbières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C Comm'ça, Monsieur Jean-Michel Poirot domicilié(e) 11 Rue Droite - 11200 - Ferrals-Les-Corbières - France.

La marque C Comm Ca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C Comm Ca arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

Jean-Michel Poirot a également déposé les autres marques suivantes : LA VILLE DES BONNES Z AFFAIRES


Monsieur Jean-Michel Poirot - 11 Rue Droite - 11200 - Ferrals-Les-Corbières - France


C Comm'ça, Monsieur Jean-Michel Poirot - 11 Rue Droite - 11200 - Ferrals-Les-Corbières - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

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