Marque expirée - Marque en non vigueur
GREENWOODS “ l'Art du Jardin ”
Numéro de dépôt :
3450769
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
18/09/2016
Présentation de la marque GREENWOODS “ l'Art du Jardin ”
Déposée le 18 septembre 2006 par Jean-Michel PINEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GREENWOODS “ l'Art du Jardin ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENWOODS “ l'Art du Jardin ” est expirée depuis le 18 septembre 2016.
Jean-Michel PINEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43