PILOCAP
Présentation de la marque PILOCAP
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2010 par Jean-Michel PILOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PILOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PILOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOCAP est expirée depuis le 15 décembre 2020.
Jean-Michel PILOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 25 avril 2012 - Concession de licence n°574642 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-25