ARTEC
Présentation de la marque ARTEC
Déposée le 13 octobre 2009 par JEAN MICHEL PICHERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 13 octobre 2019.
JEAN MICHEL PICHERY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 18 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°788946 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18
Inscription le 26 juin 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°789513 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26