Marque expirée - Marque en non vigueur

INVITATION A LA FERME
Jean-Michel Peard

Numéro de dépôt :
3452679
Date de dépôt :
26/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/09/2016
INVITATION A LA FERME de Jean-Michel Peard

Présentation de la marque INVITATION A LA FERME

Déposée le 26 septembre 2006 par Jean-Michel Peard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « INVITATION A LA FERME »

Le déposant est Jean-Michel Peard domicilié(e) 2ter rue de la bouvrais,35160 LE VERGER - 35160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Peard domicilié(e) 2ter rue de la bouvrais,35160 LE VERGER - 35160 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVITATION A LA FERME est expirée depuis le 26 septembre 2016.


Jean-Michel Peard - 2ter rue de la bouvrais,35160 LE VERGER - 35160 - France


Jean-Michel Peard - 2ter rue de la bouvrais,35160 LE VERGER - 35160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; bières ; eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.