PAINS DE BEAUFORT
Présentation de la marque PAINS DE BEAUFORT
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par jean michel parat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAINS DE BEAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAINS DE BEAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINS DE BEAUFORT arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Inscription le 12 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721152 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12