Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biker Spirit 1970
M. Jean-Michel NOEL

Numéro de dépôt :
3908116
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/03/2022
Biker Spirit 1970 de Jean-Michel NOEL

Présentation de la marque Biker Spirit 1970

Déposée le 27 mars 2012 par monsieur Jean-Michel NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Biker Spirit 1970 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Michel NOEL domicilié(e) 81 route de Montoulieu - 34190 - Saint Bauzille de Putois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel NOEL domicilié(e) 81 route de Montoulieu - 34190 - Saint Bauzille de Putois - France.

La marque Biker Spirit 1970 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biker Spirit 1970 est expirée depuis le 27 mars 2022.


M. Jean-Michel NOEL - 81 route de Montoulieu - 34190 - Saint Bauzille de Putois - France


M. Jean-Michel NOEL - 81 route de Montoulieu - 34190 - Saint Bauzille de Putois - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.