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Marques déposées par JEAN MICHEL NICOULET
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TOUJOURS VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUJOURS VERT
JEAN MICHEL NICOULET
TOUJOURS VERT, SARL

Numéro de dépôt :
3776140
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/10/2020
TOUJOURS VERT de JEAN MICHEL NICOULET

Présentation de la marque TOUJOURS VERT

Déposée le 21 octobre 2010 par JEAN MICHEL NICOULET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUJOURS VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TOUJOURS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont JEAN MICHEL NICOULET domicilié(e) 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUJOURS VERT domicilié(e) 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL MR NICOULET domicilié(e) 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France.

La marque TOUJOURS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUJOURS VERT est expirée depuis le 21 octobre 2020.

JEAN MICHEL NICOULET a également déposé les autres marques suivantes : TOUJOURS VERT


JEAN MICHEL NICOULET - 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France

TOUJOURS VERT, SARL - 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France - SIREN 5


JEAN MICHEL MR NICOULET - 30 AVENUE VICTOR HUGO - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

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