Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOUJOURS VERT
Numéro de dépôt :
3681094
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TOUJOURS VERT
Déposée le 2 octobre 2009 par JEAN-MICHEL NICOULET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUJOURS VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUJOURS VERT »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-MICHEL NICOULET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 27 octobre 2010 - Rejet total n°534705 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-27