Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL GUILLEVIC
M. JEAN-MICHEL NICOL

Numéro de dépôt :
4379278
Date de dépôt :
26/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2027
ROYAL GUILLEVIC de JEAN-MICHEL NICOL

Présentation de la marque ROYAL GUILLEVIC

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2017 par monsieur JEAN-MICHEL NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL GUILLEVIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur JEAN-MICHEL NICOL domicilié(e) KERGENETS - 56450 - SURZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIDRE NICOL, M. JEAN-MICHEL NICOL domicilié(e) KERGENETS - 56450 - SURZUR - France.

La marque ROYAL GUILLEVIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GUILLEVIC arrivera à expiration en date du 26 juillet 2027.

JEAN-MICHEL NICOL a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DE RHUYS , VS Venet'S BIERE D'ARTISAN , Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé


M. JEAN-MICHEL NICOL - KERGENETS - 56450 - SURZUR - France


CIDRE NICOL, M. JEAN-MICHEL NICOL - KERGENETS - 56450 - SURZUR - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).