Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MICHEL NAUD
M. Jean-Michel NAUD

Numéro de dépôt :
4031940
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2023
JEAN MICHEL NAUD de Jean-Michel NAUD

Présentation de la marque JEAN MICHEL NAUD

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2013 par monsieur Jean-Michel NAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN MICHEL NAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Michel NAUD domicilié(e) Chez Guilbeau - 17130 - EXPIREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque JEAN MICHEL NAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MICHEL NAUD est expirée depuis le 12 septembre 2023.

Jean-Michel NAUD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-MICHEL NAUD


M. Jean-Michel NAUD - Chez Guilbeau - 17130 - EXPIREMONT - France


IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ; vins de liqueur ; vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pineau des Charentes ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; eaux-de-vie de vin ; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Cognac ; cidres ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.