Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DRÔLES
M. JEAN-MICHEL MORTREAU

Numéro de dépôt :
3979576
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2023
LES DRÔLES de JEAN-MICHEL MORTREAU

Présentation de la marque LES DRÔLES

Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par monsieur JEAN-MICHEL MORTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DRÔLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur JEAN-MICHEL MORTREAU domicilié(e) 11 COURS DE LA ROCHE ST ANDRE - 85600 - MONTAIGU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MICHEL MORTREAU domicilié(e) 11 COURS DE LA ROCHE ST ANDRE - 85600 - MONTAIGU - France.

La marque LES DRÔLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DRÔLES est expirée depuis le 4 février 2023.


M. JEAN-MICHEL MORTREAU - 11 COURS DE LA ROCHE ST ANDRE - 85600 - MONTAIGU - France


M. JEAN-MICHEL MORTREAU - 11 COURS DE LA ROCHE ST ANDRE - 85600 - MONTAIGU - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Biscuits ; gâteaux ; chocolat.