Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURE EQUITABLE LA NATURE EST EN VOUS
JEAN MICHEL MOREAU

Numéro de dépôt :
3619042
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NATURE EQUITABLE LA NATURE EST EN VOUS de JEAN MICHEL MOREAU

Présentation de la marque NATURE EQUITABLE LA NATURE EST EN VOUS

Déposée le 19 décembre 2008 par JEAN MICHEL MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE EQUITABLE LA NATURE EST EN VOUS »

Le déposant est JEAN MICHEL MOREAU domicilié(e) DUPLEX 71, RESIDENCE MENARA, AL HOUDA, BP 200 86,80000 AGADIR - 80000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MICHEL MOREAU domicilié(e) duplex 71 Rés MENARA Al Houda, BP 200 86,80000 AGADIR,Maroc - 80000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30


JEAN MICHEL MOREAU - DUPLEX 71, RESIDENCE MENARA, AL HOUDA, BP 200 86,80000 AGADIR - 80000 - France


JEAN MICHEL MOREAU - duplex 71 Rés MENARA Al Houda, BP 200 86,80000 AGADIR,Maroc - 80000 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513411 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de th