Marque enregistrée - Marque en vigueur

Identité remarquable
M. Jean-Michel Moncorps

Numéro de dépôt :
4274358
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
Identité remarquable de Jean-Michel Moncorps

Présentation de la marque Identité remarquable

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par monsieur Jean-Michel Moncorps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Identité remarquable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Moncorps domicilié(e) 21 RUE de l'abbé Fouré - 35400 - SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie CS 71840 - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.

La marque Identité remarquable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Identité remarquable arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

Jean-Michel Moncorps a également déposé les autres marques suivantes : MALOUIN SUIS


M. Jean-Michel Moncorps - 21 RUE de l'abbé Fouré - 35400 - SAINT-MALO - France


CABINET LE GUEN MAILLET, - 3 Impasse de la Vigie CS 71840 - 35418 - SAINT MALO Cedex - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 15 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°790593 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-15

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bâtons d'encens ; parfums d'ambiance ; pots pourris odorants ; sels pour le bain non à usage médical ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d'écolier, cartable ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; fauteuils ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastiques ; coussins ; enseignes en bois et en matières plastiques ; statuette en bois, en cire ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; broches 'accessoires d'habillement) ; badges ornementaux ; insignes non en métaux précieux ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; poupées matriochkas (poupées russes en bois) ; jeux de société ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; confiserie ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.