Green Heart Suites
Présentation de la marque Green Heart Suites
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par monsieur JEAN MICHEL MERIL, monsieur Luc Marguerite, monsieur Anthony DERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Heart Suites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Green Heart Suites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Heart Suites est expirée depuis le 25 octobre 2023.
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09