Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Green Heart Suites
M. JEAN MICHEL MERIL, Agissant pour le compte de la société "Green Heart Management" en cours de formation
M. Luc Marguerite, Agissant pour le compte de la société "Green Heart Management" en cours de formation
M. Anthony DERIS, Agissant pour le compte de la société "Green Heart Management" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4042465
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
Green Heart Suites de JEAN MICHEL MERIL

Présentation de la marque Green Heart Suites

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par monsieur JEAN MICHEL MERIL, monsieur Luc Marguerite, monsieur Anthony DERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Heart Suites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur JEAN MICHEL MERIL domicilié(e) la colline, 15 rue des ananas - 97233 - Schoelcher - France, monsieur Luc Marguerite domicilié(e) 16 avenue Emile Maurice - 97233 - schoelcher - France, monsieur Anthony DERIS domicilié(e) 16 avenue emile maurice - 97233 - Schoelcher - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony DERIS domicilié(e) 16 avenue emile maurice - 97233 - Schoelcher - France.

La marque Green Heart Suites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Heart Suites est expirée depuis le 25 octobre 2023.


M. JEAN MICHEL MERIL, Agissant pour le compte de la société "Green Heart Management" en cours de formation - la colline, 15 rue des ananas - 97233 - Schoelcher - France

M. Luc Marguerite, Agissant pour le compte de la société "Green Heart Management" en cours de formation - 16 avenue Emile Maurice - 97233 - schoelcher - France

M. Anthony DERIS, Agissant pour le compte de la société "Green Heart Management" en cours de formation - 16 avenue emile maurice - 97233 - Schoelcher - France


M. Anthony DERIS - 16 avenue emile maurice - 97233 - Schoelcher - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

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