Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN-MICHEL MERCIER
/
LTC DUBAI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LTC DUBAI
M. JEAN-MICHEL MERCIER

Numéro de dépôt :
4265415
Date de dépôt :
17/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2026
LTC DUBAI de JEAN-MICHEL MERCIER

Présentation de la marque LTC DUBAI

Déposée par voie électronique le 17 avril 2016 par monsieur JEAN-MICHEL MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LTC DUBAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-MICHEL MERCIER domicilié(e) 10 Place du Théâtre - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MICHEL MERCIER domicilié(e) 10 Place du Théâtre - 92310 - SEVRES - France.

La marque LTC DUBAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LTC DUBAI arrivera à expiration en date du 17 avril 2026.


M. JEAN-MICHEL MERCIER - 10 Place du Théâtre - 92310 - SEVRES - France


M. JEAN-MICHEL MERCIER - 10 Place du Théâtre - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Appareils et instruments optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie .