miscanplus
Présentation de la marque miscanplus
Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par Jean-Michel Loyer, Nicolas MAISONS, Bruno JOUR, Antoine MINARD, Eric MAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miscanplus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque miscanplus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miscanplus est expirée depuis le 3 décembre 2020.
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19