Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miscanplus
Jean-Michel Loyer
Nicolas MAISONS
Bruno JOUR
Antoine MINARD
Eric MAISONS

Numéro de dépôt :
3787603
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2020
miscanplus de Jean-Michel Loyer

Présentation de la marque miscanplus

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par Jean-Michel Loyer, Nicolas MAISONS, Bruno JOUR, Antoine MINARD, Eric MAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « miscanplus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont Jean-Michel Loyer domicilié(e) 4 La lethiviere - 28250 - Digny - France, Nicolas MAISONS domicilié(e) 1 Ferme du Belluet - 28170 - THIMERT-GATELLES - France, Bruno JOUR domicilié(e) 1 La ferme neuve - 28170 - THIMERT - France, Antoine MINARD domicilié(e) 41 rue du prieuré - 28170 - THEUVY-ACHERES - France, Eric MAISONS domicilié(e) 1 Les Plaids - 28250 - Digny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Loyer domicilié(e) 4 La lethiviere - 28250 - Digny - France.

La marque miscanplus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miscanplus est expirée depuis le 3 décembre 2020.


Jean-Michel Loyer - 4 La lethiviere - 28250 - Digny - France

Nicolas MAISONS - 1 Ferme du Belluet - 28170 - THIMERT-GATELLES - France

Bruno JOUR - 1 La ferme neuve - 28170 - THIMERT - France

Antoine MINARD - 41 rue du prieuré - 28170 - THEUVY-ACHERES - France

Eric MAISONS - 1 Les Plaids - 28250 - Digny - France


Jean-Michel Loyer - 4 La lethiviere - 28250 - Digny - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits pour absorber (dont litières), combustibles. ;

Produits agricoles : paillis (couverture d'humus). ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.