Déposée le 20 mai 1998 par Jean-Michel LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CÔTÉ VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est Jean-Michel LOUIS, domicilié(e) 4 rue Galilée, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel LOUIS - France.
La marque CÔTÉ VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Michel LOUIS - 4 rue Galilée, 75116 PARIS - France
Jean-Michel LOUIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Meubles - glaces (miroirs) cadres Lustres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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