Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miscanbûche
Jean-Michel LEFEBVRE

Numéro de dépôt :
3814206
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2021
Miscanbûche de Jean-Michel LEFEBVRE

Présentation de la marque Miscanbûche

Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Jean-Michel LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miscanbûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Jean-Michel LEFEBVRE domicilié(e) 1 Les Graviers - 72260 - MAROLLES LES BRAULTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel LEFEBVRE domicilié(e) 1 Les Graviers - 72260 - MAROLLES LES BRAULTS - France.

La marque Miscanbûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miscanbûche est expirée depuis le 14 mars 2021.


Jean-Michel LEFEBVRE - 1 Les Graviers - 72260 - MAROLLES LES BRAULTS - France


Jean-Michel LEFEBVRE - 1 Les Graviers - 72260 - MAROLLES LES BRAULTS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Bois façonnés.