Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Petites Marmailles
M. Jean-Michel Lavallard

Numéro de dépôt :
4267171
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2026
Les Petites Marmailles de Jean-Michel Lavallard

Présentation de la marque Les Petites Marmailles

Déposée par voie électronique le 22 avril 2016 par monsieur Jean-Michel Lavallard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Marmailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Michel Lavallard domicilié(e) 14 IMPASSE de la Martisonne - 30700 - Saint Quentin la Poterie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel Lavallard domicilié(e) 14 IMPASSE de la Martisonne - 30700 - Saint Quentin la Poterie - France.

La marque Les Petites Marmailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Marmailles arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.


M. Jean-Michel Lavallard - 14 IMPASSE de la Martisonne - 30700 - Saint Quentin la Poterie - France


M. Jean-Michel Lavallard - 14 IMPASSE de la Martisonne - 30700 - Saint Quentin la Poterie - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Éducation .