Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Michel KEPA
/
PROACTEETH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROACTEETH
M. Jean-Michel KEPA

Numéro de dépôt :
4161821
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
PROACTEETH de Jean-Michel KEPA

Présentation de la marque PROACTEETH

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par monsieur Jean-Michel KEPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROACTEETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Michel KEPA domicilié(e) 4 Rue Marceau - 61560 - CROSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel KEPA domicilié(e) 4 Rue Marceau - 61560 - CROSNE - France.

La marque PROACTEETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROACTEETH arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.


M. Jean-Michel KEPA - 4 Rue Marceau - 61560 - CROSNE - France


M. Jean-Michel KEPA - 4 Rue Marceau - 61560 - CROSNE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire.