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Marques déposées par Jean-Michel JOLY
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CA COULE DE SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA COULE DE SOURCE
Jean-Michel JOLY

Numéro de dépôt :
1402570
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/1997
CA COULE DE SOURCE de Jean-Michel JOLY

Présentation de la marque CA COULE DE SOURCE

Déposée le 6 avril 1987 par Jean-Michel JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CA COULE DE SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Michel JOLY, domicilié(e) 1, quai Fulchiron, 69005 LYON. - France.

La marque CA COULE DE SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA COULE DE SOURCE est expirée depuis le 6 avril 1997.

Jean-Michel JOLY a également déposé les autres marques suivantes : ALTIMUM , CA COOL DE SOURCE


Jean-Michel JOLY - 1, quai Fulchiron, 69005 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits;sriops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.