Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITY MIX
Monsieur Jean-Michel JARRE
Monsieur Alexis de GEMINI

Numéro de dépôt :
3027016
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CITY MIX

Déposée le 2 mai 2000 par monsieur Jean-Michel JARRE et monsieur Alexis de GEMINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY MIX »

Les déposants sont monsieur Jean-Michel JARRE domicilié(e) 1 avenue Emile Augier, 78290 CROISSY SUR SEINE - France et monsieur Alexis de GEMINI domicilié(e) 14 boulevard Barbès, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés Avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Jean-Michel JARRE a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIR , HEART OF NOISE , JEAN MICHEL JARRE TV , ELECTRONICSACTIVISTS , LES CHANTS MAGNETIQUES , PARIS LA DEFENSE UNE VILLE EN CONCERT , HEXAGONE RENDEZ-VOUS 98 , PARIS LA DEFENSE , "CONCERT D'IMAGES" , TÉO et TÉA


Monsieur Jean-Michel JARRE - 1 avenue Emile Augier, 78290 CROISSY SUR SEINE - France

Monsieur Alexis de GEMINI - 14 boulevard Barbès, 75018 PARIS - France


ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés Avocats - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet total n°319452 - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2001-03-29

Appareils et instruments scientifiques électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courants électriques photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, videodisques (DVD). Papier, carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papier pour appareils enregistreurs, tubes en carton, articles pour reliures, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, films, feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, chapellerie, chaussures. Services d'abonnement de journaux, publicité sur tous supports et notamment sur le réseau Internet, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de matériel publicitaire, à savoir, tracts, prospectus imprimés, échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, reproduction de documents, organisation d'expositions à but commercial, location d'espaces publicitaires sur tous supports, affichage, promotion des ventes pour les tiers, conseils de gestion informatique. Services de communication notamment par câble, satellite, voie hertzienne ; par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par telex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont notamment Internet), par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques), notamment dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; expéditions, transmissions reproduction de dépêches, de messages de sons, d'images et d'informations, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, services de transmission de données contenues dans des banques de données ; services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique ; services de fourniture d'accès à Internet et Intranet pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; services d'abonnements audiovisuels. Education, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, production réalisation et distribution d'émissions audiovisuelles, spectacles, films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et accessoires de décors. Service d'édition sur tous supports. Agences pour artistes. Montage bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Conseil en matière d'ordinateur. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Services de reporteurs, filmage sur bandes vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.