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Marques déposées par JEAN-MICHEL JACCOUD
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PERFORMANCE MOTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE MOTEUR
JEAN-MICHEL JACCOUD

Numéro de dépôt :
3759375
Date de dépôt :
08/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2020
PERFORMANCE MOTEUR de JEAN-MICHEL JACCOUD

Présentation de la marque PERFORMANCE MOTEUR

Déposée par voie électronique le 8 août 2010 par JEAN-MICHEL JACCOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERFORMANCE MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est JEAN-MICHEL JACCOUD domicilié(e) 29 Bd de la Ferrage BP161 - 06414 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MICHEL JACCOUD domicilié(e) 29 Bd de la Ferrage BP161 - 06414 - CANNES - France.

La marque PERFORMANCE MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCE MOTEUR est expirée depuis le 8 août 2020.

JEAN-MICHEL JACCOUD a également déposé les autres marques suivantes : CALCULATEUR SERVICE


JEAN-MICHEL JACCOUD - 29 Bd de la Ferrage BP161 - 06414 - CANNES - France


JEAN-MICHEL JACCOUD - 29 Bd de la Ferrage BP161 - 06414 - CANNES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Moteurs pour véhicules terrestres ;

Assistance en cas de pannes de véhicules(réparation).