Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MANUFACTURES DU NORD
Jean Michel GUSSE Président Directeur Général de la S.A. GUSSE REYNIERS

Numéro de dépôt :
92423003
Date de dépôt :
09/06/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
09/06/2002

Présentation de la marque LES MANUFACTURES DU NORD

Déposée le 9 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) Jean Michel GUSSE Président Directeur Général de la GUSSE REYNIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « LES MANUFACTURES DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean Michel GUSSE Président Directeur Général de la GUSSE REYNIERS domicilié(e) 40/42 Rue Gambetta, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 472 500 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUSSE-REYNIERS S.A. - France.

La marque LES MANUFACTURES DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MANUFACTURES DU NORD est expirée depuis le 9 juin 2002.


Jean Michel GUSSE Président Directeur Général de la S.A. GUSSE REYNIERS - 40/42 Rue Gambetta, 59000 LILLE - France - SIREN 472500602


GUSSE-REYNIERS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.