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Marques déposées par JEAN-MICHEL GREMILLET
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Cuvée Belle de Nuit
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Cuvée Belle de Nuit
JEAN-MICHEL GREMILLET

Numéro de dépôt :
3680043
Date de dépôt :
29/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cuvée Belle de Nuit de JEAN-MICHEL GREMILLET

Présentation de la marque Cuvée Belle de Nuit

Déposée le 29 septembre 2009 par JEAN-MICHEL GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Belle de Nuit »

Le déposant est JEAN-MICHEL GREMILLET domicilié(e) 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MICHEL GREMILLET domicilié(e) 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Cuvée Belle de Nuit est expirée depuis le 29 septembre 2019.

JEAN-MICHEL GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : Charles Rocher , Nicolas Noble , JUST NIGHT , Nuit de Champagne , SO NIGHT , Coeur de Nuit , COMTESSE DE GENLIS , Gremillet By Night , Gremillet By Night


JEAN-MICHEL GREMILLET - 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


JEAN-MICHEL GREMILLET - 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 16 septembre 2010 - Renonciation totale n°532058 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.