Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de Nuit
Jean-Michel GREMILLET

Numéro de dépôt :
3811046
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2021
Coeur de Nuit de Jean-Michel GREMILLET

Présentation de la marque Coeur de Nuit

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par Jean-Michel GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coeur de Nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Jean-Michel GREMILLET domicilié(e) 1 Rue envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel GREMILLET domicilié(e) 1 Rue envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque Coeur de Nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Nuit est expirée depuis le 2 mars 2021.

Jean-Michel GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : Charles Rocher , Nicolas Noble , Cuvée Belle de Nuit , JUST NIGHT , Nuit de Champagne , SO NIGHT , COMTESSE DE GENLIS , Gremillet By Night , Gremillet By Night


Jean-Michel GREMILLET - 1 Rue envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Jean-Michel GREMILLET - 1 Rue envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.