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Marques déposées par la société Jean Michel GREMILLET
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CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE
Jean Michel GREMILLET

Numéro de dépôt :
92414248
Date de dépôt :
11/03/1992
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/03/2002

Présentation de la marque CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE

Déposée le 11 mars 1992 par la société Jean Michel GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société Jean Michel GREMILLET domicilié(e) Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 397 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Michel GREMILLET - France.

La marque CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE CASIMIR NOBLE est expirée depuis le 11 mars 2002.

Jean Michel GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : Charles Rocher , CHAMPAGNE FRANCOIS BOURDYOT , Nicolas Noble , Cuvée Belle de Nuit , CHAMPAGNE VEUVE ANTONIE GARDE , JUST NIGHT , Nuit de Champagne , SO NIGHT , Coeur de Nuit , COMTESSE DE GENLIS


Jean Michel GREMILLET - Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France - SIREN 330397936


Jean Michel GREMILLET - France


Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165948 - Publication au BOPI 1993-12-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Champagne