Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MISS TSARA
M. Jean-Michel GIRAUD
Mme. Dayanee APPADOO

Numéro de dépôt :
3911409
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MISS TSARA de Jean-Michel GIRAUD

Présentation de la marque MISS TSARA

Déposée le 6 avril 2012 par monsieur Jean-Michel GIRAUD et madame Dayanee APPADOO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MISS TSARA »

Les déposants sont monsieur Jean-Michel GIRAUD domicilié(e) 40 Rue Raphael - 13008 - MARSEILLE - France et madame Dayanee APPADOO domicilié(e) 40 Rue Raphael - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel GIRAUD domicilié(e) 40 Rue Raphael - 13008 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25


M. Jean-Michel GIRAUD - 40 Rue Raphael - 13008 - MARSEILLE - France

Mme. Dayanee APPADOO - 40 Rue Raphael - 13008 - MARSEILLE - France


M. Jean-Michel GIRAUD - 40 Rue Raphael - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733642 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport.