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Marques déposées par monsieur Jean-Michel GASCUEL
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SELF COMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF COMPACT
Mr. Jean-Michel GASCUEL

Numéro de dépôt :
1743230
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/1996
SELF COMPACT de Jean-Michel GASCUEL

Présentation de la marque SELF COMPACT

Déposée le 29 janvier 1986 par monsieur Jean-Michel GASCUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELF COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Michel GASCUEL domicilié(e) demeurant 8, rue Bernard Jugault, 92600 ASNIERES - France.

La marque SELF COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF COMPACT est expirée depuis le 29 janvier 1996.

Jean-Michel GASCUEL a également déposé les autres marques suivantes : GOOGTIME , TEXTO SMS TAROT , 6,35 , COQUEENSTOCK , PUBLISONG , iBird


Mr. Jean-Michel GASCUEL - demeurant 8, rue Bernard Jugault, 92600 ASNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Supports d'enregistrement, du son et de l'image magnétique, optique et à laser