Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU TERRIEN
Numéro de dépôt :
1235686
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1993
Présentation de la marque CHATEAU TERRIEN
Déposée le 10 mai 1983 par monsieur Jean-Michel GALLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TERRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU TERRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235686.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERRIEN est expirée depuis le 10 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40