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Marques déposées par monsieur Jean-Michel FRISCIA
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SAINES COLLATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINES COLLATIONS
Monsieur Jean-Michel FRISCIA

Numéro de dépôt :
4498408
Date de dépôt :
09/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2028
SAINES COLLATIONS de Jean-Michel FRISCIA

Présentation de la marque SAINES COLLATIONS

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2018 par monsieur Jean-Michel FRISCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINES COLLATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel FRISCIA domicilié(e) Lieudit LAGREOULA - 32420 - SABAILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel FRISCIA domicilié(e) Lieudit LAGREOULA - 32420 - SABAILLAN - France.

La marque SAINES COLLATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINES COLLATIONS arrivera à expiration en date du 9 novembre 2028.


Monsieur Jean-Michel FRISCIA - Lieudit LAGREOULA - 32420 - SABAILLAN - France


Monsieur Jean-Michel FRISCIA - Lieudit LAGREOULA - 32420 - SABAILLAN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes séchés ;

Préparations faites de céréales ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons.